Championnats par équipes - ADULTES - Règlement 2023 - 2024
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CHAMPIONNAT PAR EQUIPES ADULTES REGLEMENT
Article 1 : L’échelon départemental de la 4ème division à la Pré Régionale est sous la responsabilité du Comité d’Eure et Loir de Tennis de Table. Article 2 : Voir Règlements Fédéraux – Règlements Sportifs - Chapitre I, Titre II - Dispositions générales. - Engagement des équipes - Lieu, date et heure des rencontres - Mise à disposition des tables - Etablissement de la feuille de rencontre - Conditions matérielles - Transmission des résultats - Classement des équipes classées à un même rang dans des poules différentes - Licence - Joueur muté : depuis la saison 2022-2023, « une équipe de plus de trois joueurs ne peut comporter qu’au maximum deux joueurs mutés ; une équipe de trois - Brûlage - Juge arbitrage des rencontres : II.113 - Juge-arbitrage des rencontres (page 27 des règlements sportifs fédéraux) Les rencontres sont placées sous l'autorité d'un juge-arbitre désigné par les commissions correspondantes d'arbitrage. En cas d'absence du juge-arbitre officiellement désigné, il doit être fait appel, dans l'ordre : - à un juge-arbitre officiel présent dans la salle, dans l'ordre de l'échelon le plus élevé vers le moins élevé - ou à un licencié accompagnateur de l'équipe visiteuse. - si l'équipe visiteuse ne peut présenter une personne pour officier, l'équipe qui reçoit doit faire assurer ce rôle. - à défaut, c'est le capitaine - joueur ou non - de l'équipe visiteuse qui tient cette fonction. - Arbitrage des parties Article 3 : Déroulement sportif et formule de la compétition 3.1 Organisation des divisions départementales le vendredi à 20h30 a) Pré Régionale 1 poule de 8 équipes de 4 joueurs. b) 1ère Division 2 poules de 8 équipes de 4 joueurs. c) 2ème Division 4 poules de 8 équipes de 4 joueurs. d) 3ème Division « x » poules de 8 équipes de 4 joueurs. e) 4ème Division « x » poules de 8 équipes de 3 joueurs. f) 1ère Division Dames (selon les engagements) Il faut au moins 4 équipes pour créer cette division, sinon les équipes seront intégrées en 3ème division Messieurs. Pour prétendre à une montée en Régionale, il faut participer aux 7 journées de la 1ère phase (1 montée) et de la 2ème phase (2 montées) et n’être constituée que de féminines de la 1ère à la 14ème journée. 3.2 Déroulement des rencontres de championnat Les rencontres de championnat départemental se déroulent de la PR à la D4 en disputant toutes les parties, en suivant l’ordre de la feuille de match : il n’y a donc pas d’arrêt au score acquis. Pour les journées des titres, par contre, les rencontres s’arrêtent au score acquis. Il est rappelé qu’il incombe au capitaine de chaque équipe de vérifier l’exactitude des renseignements figurant sur la feuille de rencontre ainsi que des licences. 3.2.1 De la PR à la D3 (4 joueurs) Les rencontres se déroulent en 18 parties selon l’ordre établi sur la feuille de match (rappel : toutes les parties sont disputées). Les joueurs (ses) d’une équipe sont désignés par les lettres A, B, C, D. Les joueurs (ses) de l’équipe adverse sont désignés par les lettres W, X, Y, Z. Les 18 parties se déroulent dans l’ordre suivant : A/W – B/X – C/Y – D/Z – A/X – B/W – D/Y – C/Z – Double 1 – Double 2 – D/W – C/X – A/Z – B/Y – C/W – D/X – A/Y – B/Z. 3.2.2 Pour la D4 (3 joueurs) Chaque équipe est formée de 3 joueurs ou joueuses et ne peut comporter qu’un muté ou joueur étranger. Les féminines sont autorisées à participer au championnat masculin. Elles doivent satisfaire au classement messieurs spécifique à la division 4. Il n’y a pas de nombre limite du moment qu’elles satisfont au classement requis pour la division. A chaque rencontre, une équipe doit être complète (une équipe avec 2 joueurs sera déclarée forfait) et les classements des joueurs indiqués sur la feuille de rencontre doivent respecter les règles suivantes : - Deux ou trois ont un classement à 600 points maximum
Un club peut être représenté par autant d’équipes qu’il le désire. Les rencontres se déroulent en 10 parties selon l’ordre établi sur la feuille de match (rappel : toutes les parties sont disputées). Les joueurs(ses) d’une équipe sont désignés par les lettres A, B, C. Les joueurs(ses) de l’équipe adverse sont désignés par les lettres W, X, Y. Les 10 parties se déroulent dans l’ordre suivant : A/X – B/Y – C/Z – B/X – Double – A/Z – C/Y – B/Z – C/X – A/Y Pour le double, un 4e joueur n’ayant pas joué en simples peut-être rajouté sur la feuille de rencontre. 3.2.3 Décompte des points-parties a) Dans chaque rencontre, un point est attribué par partie gagnée de simple ou de double. L’attribution des « points-parties » se fait donc en 1 (joueur vainqueur) / 0 (joueur perdant ou joueur forfait ou joueur absent … sauf en D4 où l’équipe doit être complète). L'addition des points-parties obtenus par chaque équipe détermine le résultat de la rencontre, en tenant compte de l'ordre des parties déterminé sur la feuille de rencontr b) Si un joueur abandonne au cours d’une partie : son association marque 0 point. Pour les éventuelles parties restantes non jouées, son association marque 0 point. Si un certificat médical, montrant l’incapacité du joueur, ce jour-là, à disputer ou finir une partie, est adressé au Comité dans les 5 jours suivant la rencontre, la Commission Sportive Départementale appréciera, s’il y a lieu, de rétablir le(s) point(s)-parties de la défaite pour l’équipe concernée. c) Dés que la rencontre est commencée : - Un joueur absent physiquement à l’appel de son nom perd la partie. Toutefois ce joueur régulièrement inscrit sur la feuille de rencontre est autorisé à disputer les parties suivantes qui comptent alors dans le résultat s’il arrive en cours de rencontre. - Un joueur qui abandonne, quel que soit le motif ou qui refuse de disputer une partie, ne peut en aucun cas participer aux éventuelles parties restantes. Si un certificat médical, montrant l’incapacité du joueur, ce jour-là, à disputer ou finir une partie, est adressé au Comité dans les 5 jours suivant la rencontre, la Commission Sportive Départementale appréciera, s’il y a lieu, de rétablir le(s) point(s)-parties de la défaite pour l’équipe concernée. 3.2.4 Décompte des points-rencontre 3 points à l’équipe gagnante / 2 points en cas d’égalité / 1 point à l’équipe perdante / 0 point à l’équipe ayant perdue par FORFAIT ou PENALITE. Article 4 : Certificat médical et Licences 4.1 Licenciation Le joueur doit présenter au juge-arbitre un document officiel (voir article II.606.2) permettant de vérifier l’exactitude de sa licenciation et sa situation vis-à-vis du certificat médical. Si la mention « En règle avec la certification médicale » figure sur le document présenté, le joueur est autorisé à jouer. Si la mention « Sans pratique sportive » figure sur le document présenté, il doit fournir : * pour les adultes, un certificat médical en cours de validité, donc datant de moins d’un an à la date précise de la compétition. * pour les mineurs, soit un certificat médical en cours de validité, donc datant de moins d’un an à la date précise de la compétition, soit une attestation certifiant qu’il a répondu « non » à toutes les questions de l’auto-questionnaire médical pour mineur. 4.2 Documents attestant la licenciation Pour vérifier l’exactitude de la licenciation d’un joueur, il convient d’utiliser l’un des moyens ci-dessus :
4.3 Personnes sur le banc près de l’aire de jeu Les personnes présentes sur le « banc » situé à proximité de l’aire de jeu, doivent être titulaires d’une licence « loisir » ou « compétition ». Le juge arbitre doit s’assurer de leur licenciation. Article 5 : Joueurs qualifiés et règles de brûlage 5.1 Règles générales Au début de la saison, chaque équipe d'une association est affectée d'un numéro (exemple : équipe n°1, équipe n°2, équipe n°3, ...). L'appellation numérique de ces équipes est effectuée par la commission sportive de chaque échelon. Elle peut être modifiée en cours de saison en raison des montées et des descentes de façon à faire coïncider la hiérarchie des divisions et la hiérarchie des équipes de l'association. Au titre d’une même journée de championnat, un joueur ne peut participer qu'à une seule rencontre dans une seule équipe de son association. Chaque échelon diffuse au début de la saison un tableau de correspondance afin de définir la correspondance des différentes journées de chaque division. Lorsqu'un joueur participe à plus d'une rencontre au titre d’une même journée de championnat pour des équipes différentes d’une même association, la première participation dans l'ordre chronologique est admise, les autres sont à retirer avec toutes les conséquences qui en découlent. Un joueur ayant disputé deux rencontres d’une même phase (c'est-à-dire figurant sur la feuille de rencontre), consécutives ou non, au titre d'une même équipe ou d'équipes différentes d’une même association, ne peut plus participer au championnat dans une équipe dont le numéro est supérieur à cette ou ces équipes (exemple : un joueur a participé à deux rencontres en équipe 2: il ne peut plus jouer ni en équipe 3, ni en équipe 4 lors de cette phase). Dans le cas d'une formule de championnat par équipes à trois ou quatre joueurs, lors de la 2ème journée de la phase, une équipe ne peut pas comporter plus d'un joueur ayant disputé la 1ère journée de la phase dans une équipe de numéro inférieur. La qualification de tout joueur est à reconsidérer après chaque journée à laquelle ce joueur a participé. Le brûlage est remis à zéro : - à la fin des rencontres aller si le championnat se déroule en rencontres aller-retour, - à la fin de la phase si le championnat se déroule en deux phases. Lorsqu'une association est représentée par deux équipes dans une même poule, un joueur ayant disputé une rencontre avec une des deux équipes ne peut plus jouer avec l'autre équipe tant que les deux équipes sont dans la même poule. 5.2 Non-participation à une rencontre de championnat Lorsqu'une équipe d'une association est exempte d’une journée de championnat ou bénéficie d'un forfait, l'association envoie une feuille de rencontre en respectant le règlement de l'échelon concerné dans les délais prévus. Les joueurs figurant sur la feuille de rencontre sont alors considérés comme ayant participé à cette journée. Lorsqu'une équipe d'une association déclare forfait lors de la première journée d’une phase de championnat, ne peuvent participer à la deuxième journée dans cette équipe que des joueurs n'ayant pas participé à la première journée de championnat dans une autre équipe de l'association. Lorsqu'une équipe d'une association déclare forfait pour une autre journée de championnat, les joueurs ayant disputé la journée précédente au titre de cette équipe ne peuvent pas jouer dans une équipe de numéro supérieur pour cette journée. 5.3 Participation des féminines Les joueuses sont autorisées à participer au titre d’une même journée au championnat masculin et au championnat féminin avec les deux restrictions suivantes : - les rencontres ne doivent pas se dérouler à la même date - les rencontres ne doivent pas concerner le niveau national, ni en masculin ni en féminin 5.4 Participation des jeunes Les jeunes joueurs ou joueuses, de benjamins à juniors, peuvent participer, sans aucun surclassement, aux épreuves individuelles et par équipes organisées dans les catégories d’âge supérieures à la leur. La commission médicale fédérale et la direction technique nationale rappellent que : - le volume de compétition doit être adapté au jeune âge des joueurs ; - les horaires des épreuves seniors auxquels participent les jeunes joueurs ou joueuses doivent être compatibles avec la nécessité de protection de la santé des sportifs prévu à l’article L231-5 du code du sport. Les poussins et poussines ne peuvent pas participer aux épreuves juniors et seniors. 5.5 Règles spécifiques du brûlage La participation des joueurs (ses) est soumise à des classements minima pour certaines divisions. Lorsqu'une équipe accède à la division supérieure à l'issue de la première phase, les joueurs ayant disputé au moins trois rencontres avec cette équipe lors de la première phase peuvent figurer sur la feuille de rencontre lors de la deuxième phase même s'ils ne respectent pas le classement minimum pour cette division (en respectant l'article 44 pour le championnat national messieurs). Les cas non prévus dans les articles concernés sont arbitrés par la commission sportive compétente. Article 6 : Participation des handisports 6.1 Lorsqu’il l’estime justifié, l’arbitre peut, à titre exceptionnel pour l’exécution du service, autoriser un joueur, en raison d’une incapacité physique avérée, à déroger à un ou plusieurs points de la réglementation relative au service.
6.2 Lorsqu’un ou deux joueurs en fauteuil suite à une incapacité physique forment une paire de double, le serveur effectue d’abord un service, ensuite le receveur effectue un renvoi mais après cela chaque joueur de la paire peut effectuer un renvoi. Toutefois le pied du joueur debout et aucune partie du fauteuil d’un joueur ne peuvent dépasser l’extension imaginaire de la ligne centrale de la table. Lorsque cela se produit, l’arbitre doit accorder un point à la paire opposée. Article 7 : Montées, Descentes Principes généraux Toute association accédant à une division supérieure est tenue de s'informer des conditions de participation et d'en accepter les termes dans leur intégralité. Le championnat est organisé de telle manière qu'au moins le premier de chaque poule d'une division donnée a le droit de postuler à la montée en division supérieure (sauf si l'accession se détermine lors d'une journée des titres ou lors d'un barrage). Le nombre de montées de la plus haute division d'un échelon à la plus basse division de l'échelon supérieur est fixé par la commission sportive de l'échelon supérieur. Les descentes sont fonction des descentes de la division supérieure. La dernière équipe de chaque poule descend automatiquement et ne peut pas être repêchée quel que soit la division. Impossibilité ou désistement Une équipe désignée pour descendre dans une division inférieure ne peut être remplacée dans la division dans laquelle elle évoluait par une équipe de la même association désignée pour y monter. Lorsqu'une équipe désignée pour la montée ne peut y accéder se désiste ou ne se réengage pas : - elle est remplacée, sauf dispositions particulières, par l'équipe classée immédiatement après cette équipe à l'issue de la phase considérée (dans la poule s'il n'y a pas de phase finale, dans le tableau final dans le cas contraire). Si cette équipe ne peut accéder à la division supérieure pour quelque motif que ce soit, la place laissée libre reste à la disposition de la commission sportive compétente ; - elle est admise à disputer le titre de sa division, si elle est qualifiée pour le faire. Lorsqu'une équipe se désiste deux fois consécutivement pour jouer dans une division à laquelle elle devait accéder, elle est rétrogradée d'une division. Une association ayant une équipe qui ne se réengage pas pour une phase, ne peut pas avoir une équipe accédant à cette division (dû au non réengagement) à l’issue de la première phase. Une association ayant une équipe qui se retire avant le début de l’épreuve, ne peut pas avoir une équipe accédant à cette division à l’issue de chacune des deux phases. * En Pré Régionale : à la fin de chaque phase, les équipes classées 1ère et 2e de la poule unique montent en Régionale 3. ATTENTION : pour accéder au niveau régional, il faut que l’équipe soit en conformité avec tous les articles du règlement du championnat par équipes régional. * En D1, D2 et D3 : L’équipe finissant 1ère de chaque poule monte dans la division supérieure. Mais toutes les équipes qui finissent dernières (8ème dans la poule) redescendent dans la division inférieure et ne peuvent pas être repêchées. Concernant les descentes de D3, l’équipe classée dernière de sa poule pourra choisir de descendre en D4 (en se conformant alors aux règlements relatifs à cette division, notamment le fait que l’équipe ne sera plus formée que de 3 joueurs avec des classements bornés) mais elle pourra choisir de rester en D3 pour la phase retour. * En D4 : Concernant les montées, l’équipe classée 1ère de sa poule de D4 pourra choisir de monter en D3, en se conformant alors aux règlements relatifs à cette division, notamment le fait que l’équipe doit être formée de 4 joueurs. A contrario, l’équipe classée 1ère de sa poule de D4 pourra choisir de rester en D4 pour la phase retour. Si une ou plusieurs équipes classées 1ères de leur poule choisissent de ne pas monter en D3, la proposition sera alors faite aux équipes classées 2e, prises dans l’ordre du départage selon les règles énoncées ci-dessus. Chaque équipe sollicitée aura à son tour le choix d’accepter ou de refuser cette montée en D3. Article 8 : Barrages et Titres 8.1 Classement des équipes dans une poule (I.202 des règlements sportifs fédéraux) Le classement dans une poule est établi dans l’ordre décroissant du nombre de points-rencontre. Les équipes à égalité sont départagées suivant le quotient des points parties gagnés / points parties perdues (départage général). Chaque fois qu’une ou plusieurs équipes ne peuvent pas être classées, il convient de recommencer la procédure du départage, décrite ci-après de manière chronologique, pour celles restant encore à égalité :
8.2 Titres et barrages éventuels La journée des titres de championnat par équipes, précédée si besoin de rencontres de barrages, constitue une journée de championnat supplémentaire, en fin de phase retour. Les règles de brûlage classiques s’appliquent également lors de cette journée. De plus, un joueur ne peut participer qu’à une seule rencontre même si plusieurs sont lancées à la même heure (ex : une rencontre pour un titre de championnat jeunes en parallèle d’une rencontre pour un titre de championnat seniors). Nouveauté pour la saison 2023-2024 : la règle classique de brûlage s’applique. En effet, il n’y aura pas de nécessité d’avoir joué 2 fois durant la phase, dans l’équipe qualifiée pour les titres. De ce fait, un joueur remplaçant, non brûlé mais n’ayant jamais joué dans l’équipe durant la phase, ne devra pas avoir plus de points classement que le joueur de l’équipe ayant le moins de points classement (comparaison des points licence, phase retour). Lors des finales titres, les JA s’assureront qu’un remplaçant potentiel est autorisé à jouer. Si ce n’est pas le cas, alors le joueur en question ne sera pas autorisé à figurer sur la feuille de rencontre. Pour la D4 : La journée des titres sera disputée en fin de phase retour. Elle ne concernera que les équipes classées 1ère de leur poule en phase retour (règles du départage général), indépendamment de leur souhait de monter en D3 ou non. Que ce soit pour les titres (=finale) ou pour les barrages (=avant tour), chaque rencontre s’arrête au score acquis. En cas d’égalité à la fin d’une rencontre, le départage sera réalisé selon les règles classiques :
8.2.1 Titres En PR : le champion est le vainqueur de la poule en phase retour En D1 : les 1ers de chaque poule en phase retour En D2 : les 1ers de chaque poule en phase retour En D3 : les 1ers de chaque poule en phase retour En D4 : les 1ers de chaque poule en phase retour 8.2.2 Barrages Le barrage se déterminera de la façon suivante pour les 1ers de poules qui seront classés de 1 à x (x étant le nombre de poules) et départagés en fonction des règlements sportifs fédéraux (Articles 8) : - En faisant le quotient des points rencontres par le nombre de rencontres, - Si l’égalité persiste, par le quotient des points partis gagnés par les parties points perdues, - Si l’égalité persiste, en faisant le quotient des manches gagnées par les manches perdues, - Si l’égalité persiste, en faisant le quotient des points jeu gagné par les points jeu perdu, - Si l’égalité persiste, la commission sportive compétente effectue un tirage au sort. Les équipes seront positionnées dans un tableau en fonction de leur classement de 1 à x. Pour les divisions jusqu’à 4 équipes au 1er tour : Pour les ½ finales : Match A : 1 contre 4 Match B : 2 contre 3 Pour la finale : Le vainqueur match A contre le vainqueur match B Pour les divisions jusqu’à 8 équipes au 1er tour : Pour les ¼ finales : Match A : 1 contre 8 / Match B : 5 contre 4 / Match C: 3 contre 6 / Match D : 7 contre 2 Pour les 1/2 finale : Match E : Le vainqueur match A contre le vainqueur match B Match F : Le vainqueur match C contre le vainqueur match D Pour la finale : Le vainqueur match E contre le vainqueur match F Lors de la journée des titres, si une équipe fait forfait sans en avoir averti l’autre équipe, l’équipe faisant le forfait devra payer l’amende indiquée dans l’article 18 de ce règlement.
Article 9 : Dates, horaires et leurs modifications éventuelles De la PR jusqu’à la plus basse division départementale, toutes les rencontres se jouent le vendredi soir à partir de 20h30 (début des épreuves). L’ouverture de la salle et l’accueil des équipes visiteuses est assuré à partir de 20h. Les associations peuvent, après accord entre les 2 parties et avec accord de la commission sportive départementale, avancer leurs rencontres. Article 10 : Retard Si une équipe n’est pas présente à l’heure fixée pour le début de la rencontre (à moins d’avoir avisé de son retard), le capitaine de l’équipe présente, est en droit de déposer des réserves au verso du 1er feuillet de la feuille de rencontre, mais son équipe doit attendre 30 minutes avant de demander le forfait. Ce délai est porté à 1 heure pour une équipe qui a avisé de son retard. Le juge arbitre inscrit cette demande au verso du 1er feuillet de la feuille de rencontre attestant que cette règle a bien été respectée. Aucun délai n'est accordé à l'équipe qui reçoit. Dès que la rencontre est commencée : - un joueur absent physiquement à l'appel de son nom perd la partie. Toutefois ce joueur régulièrement inscrit sur la feuille de rencontre est autorisé à disputer les parties suivantes qui comptent alors dans le résultat s’il arrive encours de rencontre. - un joueur qui abandonne, quel que soit le motif ou qui refuse de disputer une partie, ne peut en aucun cas participer aux éventuelles parties restantes. Article 11 : Forfait Généralités La décision du forfait appartient à la commission sportive compétente. Qui peut, s'il y a lieu et suivant les circonstances, moduler la sanction, celle-ci pouvant aller de la pénalité simple à l'exclusion de la compétition avec sanctions financières. Le montant des pénalités financières et sanctions est fixé chaque année par les comités directeurs respectifs. Forfait simple, de la journée 1 à l’avant-dernière journée de la phase Lorsqu'une équipe est déclarée forfait, une amende d’un montant indiqué à l’article 22 du présent règlement est imputée à l’équipe fautive. a) En cas de forfait sur ses tables : la sanction envers l'équipe fautive est la suivante: une amende d’un montant indiqué à l’article 22 du présent règlement et le remboursement à l'équipe visiteuse des frais de déplacement aller et retour, si celle-ci s'est réellement déplacée ; b) En cas de forfait sur les tables adverses, les trois cas suivants sont possibles : - lors de la rencontre aller, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : une amende d’un montant indiqué à l’article 22 du présent règlement et la rencontre retour jouée sur les tables où devait se dérouler la rencontre aller ; - lors de la rencontre retour, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : une amende d’un montant indiqué à l’article 22 du présent règlement et le remboursement à l'équipe s'étant déplacée à l'aller des frais de déplacement aller et retour (basé sur le trajet aller et retour routier) ; - lors d'un championnat sans rencontre retour, la sanction envers l'équipe fautive est la suivante : une amende d’un montant indiqué à l’article 22 du présent règlement et le règlement à l'organisme de l'échelon concerné d'une somme correspondant aux frais de déplacement aller et retour. Forfait au cours de la dernière journée de championnat de la phase Le forfait au cours de la dernière journée de championnat de la phase entraîne la sanction suivante : l’application de la sanction financière est une amende d’un montant indiqué au présent règlement à l’équipe fautive (frais de déplacement aller et retour ou péréquation) et la rétrogradation de l'équipe fautive de deux divisions. Forfait général sur la phase Lorsqu'une équipe d'une association est déclarée forfait générale dans une division, elle est mise hors compétition pour la saison en cours et recommence la compétition deux divisions en dessous au début de la saison suivante. Aucune équipe de numéro supérieur à l’équipe n’ayant fait forfait général ne peut accéder à la division considérée avant deux saisons. Le forfait général d'une équipe d'une association entraîne une amende d’un montant indiqué à l’article 22 du présent règlement est imputée à l’équipe fautive, la mise hors compétition pour la phase en cours de toutes les autres équipes d'un numéro supérieur à l'équipe ayant fait forfait général, uniquement dans leur championnat respectif (masculin ou féminin) et la descente de chacune de ces équipes dans la division inférieure à la fin de la phase considérée. Lorsqu'une équipe est mise hors compétition, tous ses résultats sont automatiquement annulés ainsi que les points résultats acquis contre cette équipe par ses adversaires. Si une équipe déclare forfait général dans sa poule, cette dernière devra prévenir tous les clubs de cette poule. Forfait au cours de la « journée des titres » Lorsque l'accession en division supérieure est acquise avant la “journée des titres”, un forfait lors de cette journée entraîne la sanction suivante : une amende d’un montant indiqué à l’article 18 du présent règlement à l’équipe fautive, le règlement de la péréquation (si celle-ci est prévue) et non accession en division supérieure. Si le forfait n’a pas été annoncé, les frais de déplacement de l’équipe adverse seront facturés (cf article 18). Lorsque l'accession en division supérieure n'est pas acquise avant la « journée des titres », il y a lieu, selon le cas, d'appliquer soit le forfait simple, soit le forfait général, soit le forfait au cours de la dernière journée de championnat de la saison. Forfait au cours d'une rencontre de repêchage ou d'accession supplémentaire Des rencontres de barrages sont parfois organisées en fin de saison sportive pour déterminer un ordre de repêchage en cas de places vacantes ou des accessions supplémentaires. Un forfait pour ces rencontres n'entraîne aucune sanction sportive. Par contre, l'équipe ne peut, en aucun cas, bénéficier de ce repêchage au début de la saison suivante. Article 12 : Réserves et réclamations 12.1 Réserves Les réserves doivent être inscrites au verso du 1er feuillet de la feuille de rencontre par le juge arbitre sous la dictée du capitaine réclamant et en présence du capitaine de l’équipe adverse, qui devra apposer sa signature, celle-ci attestant qu’il a été informé de la réserve, sans aucun engagement de sa part ; il ne peut s’y refuser. Les réserves relatives à la qualification des joueurs doivent être inscrites avant le déroulement de la rencontre si tous les joueurs sont présents ou au moment de l’arrivée des joueurs si ceux-ci étaient absents au début de la rencontre. Pour être recevables, les réserves relatives aux conditions matérielles doivent être inscrites, au plus tard après la fin de la première partie de la rencontre du ou des groupes, et avant le début de la deuxième du ou des groupes. Toutefois, si les conditions de jeu viennent à être modifiées au cours de la rencontre, le juge arbitre doit accepter les réserves en précisant à quel moment il lui a été demandé de les inscrire et quel était le score à ce moment. Quelle que soit la qualité du juge arbitre officiant et quels que soient ses liens avec l’une ou l’autre des équipes, il ne peut refuser d’inscrire une réserve régulièrement déposée. 12.2 Réclamation La réclamation ne peut porter que sur des faits précis, qui n’ont pu être tranchés ou sont estimés mal tranchés par le juge-arbitre. Ce dernier devra faire parvenir son rapport dans les 72 heures à la commission sportive compétente en précisant les faits et la décision qu’il a prise. a) toute réclamation, pour être valable, devra être inscrite par le juge arbitre sous la dictée du capitaine réclamant et en présence du capitaine de l’équipe adverse qui devra apposer sa signature : celle-ci attestant qu’il a été informé de la réclamation, sans aucun engagement de sa part ; il ne peut s’y refuser. b) La réclamation doit être confirmée dans les 72 heures par pli recommandé envoyé au siège de l’échelon concerné et être accompagnée d’un montant de 50 €. Si la réclamation est reconnue fondée, le montant est remboursé. La réclamation en cours de jeu doit être signalée au juge-arbitre au moment de l’incident. Elle n’est inscrite qu’après la fin de la partie où s’est produit l’incident. Article 13 : Tenue La tenue sportive est obligatoire : elle doit être conforme aux textes des règles du jeu de la Fédération. Si nécessaire, il incombe à l’équipe recevant de changer de tenue de telle façon que la couleur soit compatible avec la couleur de la balle qui a été choisie pour la rencontre. En cas de rencontres sur tables neutres, cette obligation s’applique à l’équipe première nommée. Le juge arbitre et les arbitres sont chargés de faire respecter cette disposition et le juge arbitre peut refuser l’accès à la table à un joueur ne s’y conformant pas. En l’absence du juge arbitre désigné, des réserves concernant la tenue peuvent être déposées. Article 14 : Discipline Le juge arbitre a qualité pour demander l’expulsion de toute personne licenciée ou non dont l’attitude ou les propos sont incompatibles avec l’esprit sportif et qui entravent le déroulement normal de la rencontre au représentant de l’association ou, à défaut, au capitaine de l’équipe de cette association. En tout état de cause, la rencontre ne se poursuit qu’après exécution de la sanction. Dans le cas où une sanction n’est pas exécutée, quel qu’en soit le motif, le juge arbitre arrête la rencontre sur le résultat acquis à ce moment et envoie, lui-même, la feuille de rencontre ainsi que son rapport à la Commission sportive compétente. Article 15 : Transmission des résultats et des feuilles 15.1 Les résultats sur SPID Vous devez réglementairement saisir les résultats de la rencontre sur SPID au plus tard le DIMANCHE à 12 h 00. 15.2 Les feuilles de rencontre Si une remontée informatique n’a pas été faite sur SPID, il appartient alors au club ayant reçu une épreuve de transmettre au Comité la feuille de rencontre. Réception au plus tard le mercredi midi : après cette date, l’association est en infraction, une amende est donnée au club recevant. Une pénalité financière est appliquée en cas de non-transmission du résultat sur SPID et/ou de la feuille de rencontre dans les délais prévus. Article 16 : Raquettes Raquette bicolore et nouvelle réglementation sur les plaques et picots (voir Règlements Fédéraux). Une raquette homologuée présente forcément un côté noir (revêtement ou bois nu peint, cette face ne pouvant alors pas être utilisée). Articles 17 : Intempéries 17.1 Alerte orange En cas d’alerte orange, ne prendre aucun risque. Si vous ne pouvez pas vous déplacer, veuillez prévenir l’équipe adverse ainsi que le comité. Pour jouer la rencontre, celle-ci doit être absolument jouée avant la prochaine journée de championnat, les 2 clubs peuvent s’entendre sur une date et s’il n’y arrive pas la commission sportive départementale imposera une date. 17.2 Alerte rouge En cas d’alerte rouge aucune rencontre ne doit être disputée. Pour jouer la rencontre, celle-ci doit être absolument joué avant la prochaine journée de championnat, les 2 clubs peuvent s’entendre sur une date et s’il n’y arrive pas la commission sportive départementale imposera une date. Articles 18 : Amendes Amendes à 11 € - Numéro du club ou nom du club manquant ou erroné - Numéro d’équipe manquant ou erroné - Numéro de licence du joueur manquant ou erroné - Non saisie du résultat de la rencontre sur SPID dès la fin de la rencontre et surtout dernier délai pour le dimanche 12 h (pour une diffusion plus rapide des résultats de chaque journée) Amendes à 16 € - Equipe incomplète sans nom de joueur sauf dernière équipe du club ou dans le cas où il n’y a qu’une équipe dans le club engagé - Transmission de la feuille de rencontre après le mercredi midi pour les rencontres non saisies sur SPID Amendes à 25 € - Forfait simple Amendes 55 € - Forfait dernière journée de chaque phase - Forfait général Amendes 60 € - Forfait au cours de la journée des titres. Si ce forfait n’a pas été annoncé, remboursement des frais de déplacement de l’équipe adverse, à 0,30 € / km (distance aller-retour ; calcul sur Mappy). |
